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Intégration de clauses de réemploi dans des marchés – Lyon

Direction technique de la Ville de Lyon – Accords cadres du secteur 1-2-4 pour les travaux d’entretien du patrimoine existant – Janvier 2021

Description du projet

La Direction de la Gestion Technique des Bâtiments de la Ville de Lyon établit tous les 4 ans des accords-cadres pour les travaux sur le patrimoine de la Ville. La consultation pour le nouvel accord-cadre sur le secteur 1-2-4 sera lancée courant 2021.

Dans ce nouvel accord-cadre, la Ville de Lyon souhaite intégrer des clauses qui inciteront les entreprises de travaux à mettre en œuvre des pratiques de réemploi.

Nous avons réalisé une mission de conseil pour proposer des clauses de réemploi à intégrer, à la fois des clauses générales et des clauses spécifiques par lot.

Nous avons proposé des clauses sur les deux volets du réemploi : l’évacuation des matériaux déposés dans des filières de réemploi et le recours à des matériaux de réemploi dans les travaux.

Nous avons en particulier commencé à constituer une liste de matériaux pour lesquels les entreprises pourront proposer des variantes en réemploi. Nous nous sommes concentrés sur les matériaux sans contraintes techniques particulières (pas d’éléments coupe-feu, d’éléments techniques, de menuiseries extérieures) afin d’initier la démarche facilement. Un bilan pourra être fait après la mise en place de l’accord-cadre pour voir si la Ville peut aller plus loin dans la démarche.

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