Le réemploi des matériaux de construction s’impose progressivement dans les opérations neuves et de rénovation. Cependant, une question revient systématiquement en phase conception : comment garantir l’assurabilité des matériaux de réemploi ?
En effet, sans cadre clair de responsabilité, les assureurs restent prudents. Il devient donc essentiel de structurer la démarche pour sécuriser la chaîne assurantielle.
1) Quels enjeux pour l’assurabilité des matériaux de réemploi ?
Le réemploi se développe fortement en région Auvergne-Rhône-Alpes. Pourtant, cette pratique reste peu normée. Les assureurs redoutent principalement une difficulté : identifier clairement la chaîne de responsabilité en cas de sinistre.
Les assurances concernées sont notamment :
- L’assurance décennale de l’équipe de conception intégrant du réemploi
- L’assurance décennale de l’entreprise de pose
- L’assurance dommage-ouvrage du maître d’ouvrage
Habituellement, le maitre d’ouvrage peut se tourner vers le maitre d’œuvre (sinistre lié à une mauvaise conception) ou vers l’entreprise (sinistre lié au matériau ou à la pose) qui se retournera elle-même vers son fournisseur. Tout l’enjeu repose donc sur une question centrale : qui porte la responsabilité si un matériau de réemploi présente une défaillance ?
Deux chaînes de responsabilité existent aujourd’hui :
- Le réemploi via une plateforme ou un acteur tiers de reconditionnement
- Le réemploi direct de chantier à chantier
Dans cet article, nous traitons uniquement des projets mettant en œuvre du réemploi sur site, qu’il s’agisse de réemploi in situ ou de sourcing externe (La vente/don de matériaux de son projet en ex situ est en dehors de notre périmètre assurantiel ici).
2) L’analyse de risques : un préalable à toute démarche de réemploi
Tous les matériaux de réemploi ne présentent pas le même niveau de risque.
Avant toute intégration dans un projet, une analyse de risques technique et assurantielle s’impose.
Les matériaux les plus sensibles sont :
- Les éléments structurels
- Les composants du clos-couvert assurant l’étanchéité ou la performance thermique
- Les éléments soumis à des exigences réglementaires fortes (sécurité incendie, accessibilité)
- Plus largement, les matériaux relevant de la garantie décennale
Pour chaque matériau, il convient d’évaluer les conséquences potentielles d’une défaillance :
- Risque esthétique ?
- Dysfonctionnement mineur ?
- Dysfonctionnement majeur à l’échelle du bâtiment ?
- Impropriété à destination ?
- Propagation d’un incendie ?
- Risque de dommages corporels ?
Si l’une des quatre dernières situations est possible, alors l’enjeu assurantiel devient majeur.
En revanche, si le risque reste esthétique ou facilement remplaçable, la problématique relève davantage du contrôle qualité que de l’assurance.
Cette hiérarchisation constitue la base d’une stratégie d’assurabilité et doit se poser dès que possible dans les études projet.
3) Quelles garanties pour les matériaux achetés via une plateforme ?
Lorsqu’un matériau provient d’une plateforme de réemploi, la première étape consiste à analyser les garanties proposées.
Absence de garantie
Si la plateforme ne fournit aucune garantie, il devient nécessaire d’engager une démarche de qualification indépendante. Cette étape permet d’objectiver les performances du matériau.
Garantie commerciale ou garantie technique ?
Certaines plateformes proposent une garantie biennale. Il faut alors distinguer :
- Une simple garantie commerciale d’échange
- Une garantie reposant sur une vérification réelle des performances
Par exemple, des radiateurs en fonte testés en mise en eau après remise en peinture offrent un niveau de sécurité supérieur à un simple échange standard. C’est ce qui est proposé par Frédéric Matt dans le Rhône et cela permet donc de poser sereinement des radiateurs qui sont passés par leur process de vérification.
Reconditionnement certifié
Certaines structures développent un process de reconditionnement avec essais et procès-verbaux équivalents au neuf, comme par exemple Mobius avec ses dalles de faux-plancher.
Dans ce cas, la chaîne de responsabilité se rapproche fortement d’un produit neuf. L’assurabilité s’en trouve facilitée.
Toutefois, ce segment reste encore limité. Or, réduire le réemploi aux seuls produits reconditionnés limite fortement le panel de réemploi possible. Il est donc indispensable d’activer d’autres leviers, notamment la qualification technique.
4) La qualification technique : un levier clé pour l’assurabilité
Dans le cadre d’un réemploi de chantier à chantier, sans garantie fournisseur, la qualification technique des matériaux de réemploi constitue une solution structurante.
Il s’agit d’une démarche d’expertise visant à démontrer qu’un matériau issu d’un bâtiment existant peut être réemployé en toute sécurité.
Concrètement, elle permet :
- D’identifier le domaine d’emploi adapté
- De vérifier les performances réglementaires
- D’évaluer l’état réel après dépose
- De définir les conditions de remise en œuvre
Le qualificateur est assuré en décennale pour cette mission spécifique.
Il prescrit les essais nécessaires, vérifie leur conformité et formalise les conclusions dans un document opposable.
Cette démarche s’appuie sur les référentiels du neuf :
- DTU
- Normes NF
- Règles professionnelles
Elle mobilise également des outils dédiés au réemploi, notamment :
- Les règles professionnelles spécifiques au réemploi (Charpente métal aujourd’hui, bientôt d’autres avec le projet AMBRE)
- Les guides SPIROU du Centre Scientifique et Technique du Bâtiment
- Les guides FBE
- Les fiches REUSE Toolkit du FCRBE
La qualification transforme ainsi un matériau perçu comme incertain en ressource fiable, traçable et assurable.
Elle renforce :
- La confiance des assureurs
- La montée en compétence des équipes de maîtrise d’œuvre
- La sécurisation des maîtres d’ouvrage
En structurant la pratique, elle contribue directement à la généralisation du réemploi dans les projets de construction.
5) Bobi Réemploi, qualificateur en région Auvergne-Rhône-Alpes
À Lyon et plus largement en région Auvergne-Rhône-Alpes, Bobi Réemploi accompagne les opérations intégrant des matériaux de réemploi à enjeu technique.
Nous avons déjà qualifié :
- Des structures métalliques
- Du bardage bois
- Des garde-corps
- Des tuiles
- Des revêtements de sol
- Des équipements CVC
- Et de nombreux autres composants
Notre mission consiste à sécuriser la chaîne technique et assurantielle afin de faciliter l’intégration du réemploi dans vos projets.
L’assurabilité des matériaux de réemploi ne constitue donc pas un frein structurel. Au contraire, lorsqu’elle est anticipée dès la conception, elle devient un levier de maîtrise des risques et de performance environnementale.
En conclusion : assurer le réemploi, c’est structurer la responsabilité
L’assurabilité des matériaux de réemploi repose sur trois piliers :
- Une analyse de risques rigoureuse
- Une clarification de la chaîne de responsabilité
- Une qualification technique lorsque nécessaire
En structurant la démarche, les acteurs du bâtiment sécurisent leurs projets tout en réduisant leur impact carbone.
Le réemploi n’est pas incompatible avec l’assurance. Il exige simplement méthode, traçabilité et expertise. C’est précisément l’approche que nous défendons chez Bobi Réemploi, au service des architectes, bureaux d’études et maîtres d’ouvrage.
