Maître d’ouvrage, architecte, bureau d’études ou acteur de la construction, vous êtes régulièrement confrontés aux notions de diagnostic PEMD, diagnostic déchets ou diagnostic ressources. Ces termes sont parfois utilisés indifféremment, alors qu’ils ne recouvrent ni les mêmes objectifs, ni le même cadre réglementaire.
Dans cet article, nous vous expliquons les différences entre ces trois diagnostics.
Les évolutions réglementaires : du diagnostic déchets au diagnostic PEMD
Pendant plusieurs années, les projets de démolition étaient soumis au diagnostic déchets avant démolition, rendu obligatoire en 2011.
Ce diagnostic visait essentiellement à identifier et quantifier les déchets produits par une opération, afin d’avoir une meilleure connaissance des flux de déchets du secteur du BTP, d’assurer leur traçabilité et de flécher ces flux vers les filières de valorisation adéquates.
Depuis 2020, ce cadre règlementaire a évolué.
Le diagnostic déchets a été remplacé par le diagnostic PEMD (Produits, Équipements, Matériaux et Déchets), introduit par l’article 51 de la loi AGEC relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire. [1]
Cette évolution marque un changement de logique majeur.
En effet, le diagnostic PEMD ne se limite plus aux déchets. Il élargit la réflexion en cherchant à identifier les ressources existantes dans le bâtiment, en vue de leur réemploi ou de leur réutilisation.
Autrement dit, on passe d’une logique de gestion des déchets à une logique de valorisation des ressources.
Et le diagnostic ressources dans tout ça ?
Avant même l’entrée en vigueur du diagnostic PEMD, une autre démarche s’était développée : le diagnostic ressources.
Le diagnostic ressources est apparu pour répondre à un autre besoin : évaluer le potentiel de réemploi des matériaux et équipements présents dans un bâtiment. Souvent mis en place de manière volontaire, il permettait d’anticiper une déconstruction sélective et de favoriser l’économie circulaire.
Cependant, il ne reposait sur aucun cadre réglementaire précis, ce qui limitait parfois son intégration dans les projets.
Le diagnostic PEMD vient donc formaliser cette approche et l’intégrer au cadre légal.
Concrètement, le diagnositc PEMD permet :
- D’identifier et de quantifier les déchets,
- De repérer les produits, équipements et matériaux réemployables
👉 Pour approfondir :
- Découvrez notre article dédié au diagnostic déchets
- Consultez notre guide complet sur le diagnostic PEMD
En pratique : quand réaliser un diagnostic ressources ou un diagnostic PEMD ?
Le cadre réglementaire dépend principalement :
- de la surface des bâtiments concernés par l’opération,
- de la nature des travaux (rénovation ou démolition) et de l’ampleur des lots concernés.
Tableau récapitulant quand réaliser un diagnostic PEMD ou un diagnostic ressources
Le diagnostic ressources reste donc pertinent, lorsque le cadre réglementaire ne s’applique pas encore, mais que le projet vise le réemploi des matériaux :
Rappel : le diagnostic PEMD n’est pas qu’un diagnostic réglementaire
Le diagnostic PEMD est souvent perçu comme une obligation réglementaire préalable aux travaux de déconstruction. En réalité, son rôle va bien au-delà.
Lorsqu’il se limite aux seules données exigées par la réglementation (nature et quantités), il reste peu exploitable pour une démarche de réemploi.
À l’inverse, un diagnostic enrichi permet d’anticiper concrètement les possibilités de dépose et de valorisation.
L’ajout d’informations complémentaires, telles que :
- des photographies,
- des dimensions,
- des caractéristiques techniques,
- ou des préconisations de dépose,
est essentiel pour produire un diagnostic réellement complet et exploitable, notamment en vue d’un réemploi effectif.
Pensé de cette manière, le diagnostic PEMD devient un véritable outil d’aide à la décision, au service des projets de déconstruction, et non une simple formalité administrative.
Notre approche chez Bobi Réemploi
Chez Bobi Réemploi, nous intégrons ces données supplémentaires, pour que le diagnostic PEMD soit la première pierre d’une démarche de réemploi.
Nos diagnostics intègrent systématiquement :
- Des fiches ressources avec l’état et le potentiel de réemploi de chacun des PEM identifiés
- Les gains carbone associés
- Des estimations économiques de la démarche de réemploi
En tant qu’acteur du réemploi, nous faisons du diagnostic PEMD un véritable outil d’aide à la décision pour l’équipe projet.
Pour intégrer le réemploi, nous recommandons aux maîtrises d’ouvrage de s’appuyer sur des acteurs capables d’aller au-delà du cadre réglementaire. Un diagnostic PEMD détaillé représente un investissement initial plus important qu’un diagnostic strictement réglementaire. En revanche, il évitera de devoir faire un inventaire complémentaire lorsque la démarche de réemploi sera initiée.
Au final, la maîtrise d’ouvrage et le projet gagnent en efficacité et bien souvent en budget global.
Conclusion
Le diagnostic PEMD, entré en vigueur depuis 2020, remplace l’ancien diagnostic déchets avant démolition. Il intègre également l’identification des produits, équipements et matériaux pouvant être réemployés.
Bien réalisé, c’est un véritable levier pour révéler le potentiel de matériaux existants et leur offrir une seconde vie.
Chez Bobi Réemploi, nous vous accompagnons pour transformer vos bâtiments en ressources, en favorisant le réemploi lorsque cela est possible.
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